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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mouse Numéric
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Déco K'in
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déco K'in
Mouse Numéric, sarl
Thierry Debacker

Numéro de dépôt :
3850711
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/08/2021
Déco K\'in de Mouse Numéric

Présentation de la marque Déco K'in

Déposée le 2 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mouse Numéric et Thierry Debacker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Déco K'in » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mouse Numéric domicilié(e) 28 rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Thierry Debacker domicilié(e) 28 rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouse Numéric domicilié(e) 28 rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France.

La marque Déco K'in a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 16 20 24 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déco K'in est expirée depuis le 2 août 2021.

Mouse Numéric a également déposé les autres marques suivantes : DINONIMO bytendenzza , Mouse NUMERIC , Bunny Doo bytendenzza , tendenzza , SET sur SET


Mouse Numéric, sarl - 28 rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 4

Thierry Debacker - 28 rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France


Mouse Numéric - 28 rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 31 août 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°678773 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.